Publicité des actes : décisions du Maire

N° 2023-02 Marché aménagement du lotissement communal Cousins II 

N° 2022-06 : Abandon de procédure dans le cadre de la consultation n°202204

 

 

 

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 Publicité des actes : délibérations du Conseil Municipal

N° 2023A-05DE FINANCES - Demande de subvention travaux Mairie FIL MACS

N° 2023A-04DE AMENAGEMENT - Convention d'autorisation temporaire du domaine public - ENERLANDES, projet de couverture photovotaïques du boulodrome + ANNEXE

N° 2023A-03DE - RH Contrat d'Engagement Educatif - Fixation de la rémunération

N° 2023A-02DE RH - Création d'un emploi non permanent Services Techniques - Accroissement temporaire d'activité

N° 2023A-01DE MACS Abrigation de la délibération n° 2022F-54DE du 03.10.2022

N° 2022H-81DE SOCIAL - Bourse au BAFA + ANNEXE

N° 2022H-80DE RH - Création poste d'agent de maîtrise - responsable du Centre Technique Municipal

N° 2022H-79DE MACS Modification des statuts - transfert compétence plateforme d'approvisionnement et légumerie

N° 2022H-78DE MACS Mise en place de l'outil Vigifoncier - Protocole d'accord SAFER + ANNEXE

N° 2022H-77DE FINANCES Règles d'amortissement et nomenclature comptable

N° 2022H-76DE FINANCES Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

N° 2022H-75DE FINANCES Décision modificative Budget Principal n° 02.2022

N° 2022H-74DE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE Actualisation des tranches de quotients familiaux pour les mini séjours

N° 2022H-73DE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - Tarifs séjour montagne 2023

N° 2022H-72DE EDUCATION ENFANCE JEUNESSE Règlement intérieur activités périscolaires et extrascolaires + ANNEXE

N° 2022G-71DE VIE ECONOMIQUE - Dérogation au repos dominical

N° 2022G-70DE URBANISME Création de la commission d'attribution des lots COUSINS 2 et désignation des membres

N° 2022G-69DE URBANISME REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES LOTS DU LOTISSEMENT COMMUNAL COUSINS 2 + ANNEXE + ANNEXE 2

N° 2022G-68DE URBANISME PRIX DE VENTE DES LOTS DU LOTISSEMENT COMMUNAL COUSINS 2 + ANNEXE

N° 2022G-67DE RH CDG MEDIATION PREALABLE + ANNEXE

N° 2022G-66DE RH CREATION POSTE ADJOINT ANIMATION TEMPS COMPLET

N° 2022G-65DE RH PARTICIPATION EMPLOYEUR SAINTE ET PREVOYANCE

N° 2022G-64 DE FINANCES CONTRIBUTION DE MACS A L'EPFL LANDES FONCIER + ANNEXE

N° 2022G-63DE ADMINISTRATION GENERALE MACS Imputation des coûts du service ADS 

N° 2022F-62DE EQUIPEMENT Skatepark Approbation opération et plan de financement

N° 2022F-61DE URBANISME PLUI Avis modification simplifiée n°3

N° 2022F-60DE URBANISME Dénomination de voie ATLANTISUD

N° 2022F-59DE URBANISME Acquisition terrain DOMENCH SAINT GEOURS - Section BI 70

N° 2022F-58DE RH Création d'un emploi non permanent Parcours Emploi Compétences 20 h Pôle EVA

N° 2022F-57DE RH Création d'un emploi non permanent à temps non complet 20H EVA

N° 2022F-56DE FINANCES FEC 2022

N° 2022F-55DE FINANCES Décision modificative Budget Principal n° 01.2022

N° 2022F-54DE FINANCES Reversement de la Taxe d'Aménagement perçue par la commune à la Communauté de Communes

N° 2022F-53DE ADMINISTRATION GENERALE avis installation classée pour la protection de l'environnement

N° 2022E-52DE : RH - Création d'un emploi non permanent accroissement emporaire d'activités art L332-23 1° du CGFP - Services Techniques

N° 2022E-51DE : RH - Création d'un Emploi Parcours Emploi Compétences adjoint technique 35 h - Pôle EVA

N° 2022E-50DE : RH - Création d'un poste permanent d'adjoint technique 35 h - Pôle EVA

N° 2022E-49DE : RH - Création d'un poste permanent d'adjoint technique 35 H - Pôle EVA

N° 2022E-48DE : RESSOURCES HUMAINES - Création d'un poste adjoint administratif 28h

N° 2022E-47DE : FINANCES - Exonération des pénalités marché Salle Polyvalente à Dominante Sportive

N° 2022E-46DE : FINANCES - Subvention OCCE Classe découverte élèves CMA-CM2 - Groupe scolaire 

 N° 2022E-45DE : ADMINISTRATION GENERALE - Application du régime forestier à la forêt communale

 

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 Actes règlementaires

 

 

 

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 Actes ni règlementaires ni individuels